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Pour rappel, le Conseil avait publié le 26 février 2013, le calendrier prévisionnel des appels à candidatures en 2013 dans le ressort des CTA de Rennes, Lyon, Marseille pour la Corse, Paris et Caen.
Des appels à candidatures lancées le 24 juillet 2013 dans le ressort des CTA de Lille et bordeaux sur 17 nouvelles fréquences. Des recherches de fréquences prévues prioritairement sur 22 zones dans le ressort des CTA de Rennes, Lyon, Marseille-Corse, Paris et Caen. Des appels qui n'ont pas pu être lancés du fait de la modification législative de novembre 2013 qui prévoit, entre autres règles, que le Conseil effectue des études d'impacts sur le marché pour la délivrance ou la modification d'attribution de fréquences.
Des appels à candidatures lancées le 24 juillet 2013 dans le ressort des CTA de Lille et bordeaux sur 17 nouvelles fréquences. Des recherches de fréquences prévues prioritairement sur 22 zones dans le ressort des CTA de Rennes, Lyon, Marseille-Corse, Paris et Caen. Des appels qui n'ont pas pu être lancés du fait de la modification législative de novembre 2013 qui prévoit, entre autres règles, que le Conseil effectue des études d'impacts sur le marché pour la délivrance ou la modification d'attribution de fréquences.
133 nouvelles fréquences ont été trouvées sur ces zones, soit un total de 150 nouvelles fréquences identifiées 2013 en intégrant les appels lancés le 24 juillet 2013.
Mais, il faut savoir que 54 fréquences concernées sont en contraintes de programmes. Cela veut dire qu'elles ne peuvent être attribuées qu'à un opérateur qui a déjà d'autres fréquences identiques dans une zone proche la zone et qui ne peuvent donc pas attribuées à d'autres. Dans certains cas, il faudra procéder à des réaménagements de fréquences, deux pour France Inter et une pour RTL.
Mais, le CSA rappelle qu'il y a nécessité de mener à minima neuf expérimentations pour compléter les études théoriques.
Mais, il faut savoir que 54 fréquences concernées sont en contraintes de programmes. Cela veut dire qu'elles ne peuvent être attribuées qu'à un opérateur qui a déjà d'autres fréquences identiques dans une zone proche la zone et qui ne peuvent donc pas attribuées à d'autres. Dans certains cas, il faudra procéder à des réaménagements de fréquences, deux pour France Inter et une pour RTL.
Mais, le CSA rappelle qu'il y a nécessité de mener à minima neuf expérimentations pour compléter les études théoriques.
# Sur le CTA de Rennes, 16 nouvelles fréquences ont été identifiées :
Cholet : 5 nouvelles fréquence dont 2 contraintes de programmes.
Lorient : 4 nouvelles fréquence dont 1 contrainte de programmes.
Polërmel : 5 nouvelles fréquence dont 2 contraintes de programmes.
Saint Brieux : 2 nouvelles fréquence.
# Sur le CTA de Marseille -Corse, 32 nouvelles fréquences dans le but, entre autres, de créer une continuité sur la N193.
Aiti : 2 nouvelles fréquences
Ponte-Leccia : 2 nouvelles fréquences
Corte : 12 nouvelles fréquences.
Vivario 12 nouvelles fréquences
Bocognano : 8 nouvelles fréquences dont 2 contraintes de programmes.
# Sur le CTA de Lyon : 22 nouvelles fréquences
Buis-les-Baronnies : 5 nouvelles fréquences
Valence : 1 nouvelle fréquence
Villefranche-sur Saône : 5 nouvelles fréquences dont 4 contraintes de programmes.
Chamonix : 5 nouvelles fréquences
Thonon-les-bains : 4 nouvelles fréquences
Le Conseil a aussi identifié une fréquence à Bourg-en-Bresse et une à Morzine.
# Sur le CTA de Paris : 26 nouvelles fréquences
Coulommiers : 6 nouvelles fréquences dont 5 contraintes de programmes
Noyon : 11 nouvelles fréquences dont 6 contraintes de programmes
Dourdan : 5 nouvelles fréquences dont 3 contraintes de programmes
Clermont : 4 nouvelles fréquences en contrainte de programmes.
# Sur le CTA de Caen : 37 nouvelles fréquences
Rouen : 5 nouvelles fréquences
Vernon : 10 nouvelles fréquences dont 9 contraintes de programmes
Verneuil-sur-Avre : 16 nouvelles fréquences dont 11 contraintes de programmes
Gournay-en-Bray : 6 nouvelles fréquences dont 3 contraintes de programmes
Le CSA a souhaité répondre favorablement à la demande des acteurs de se concerter avant de lancer les appels à candidatures qui devraient être lancées avant la fin 2014. Les commentaires seront à MaquetesFM@CSA.fr avant le 15 mars prochain en indiquant dans le titre du mail CTA XXX, zone... Des expérimentations pourront être menées avec l'ensemble des contributeurs qui le souhaitent.
Cholet : 5 nouvelles fréquence dont 2 contraintes de programmes.
Lorient : 4 nouvelles fréquence dont 1 contrainte de programmes.
Polërmel : 5 nouvelles fréquence dont 2 contraintes de programmes.
Saint Brieux : 2 nouvelles fréquence.
# Sur le CTA de Marseille -Corse, 32 nouvelles fréquences dans le but, entre autres, de créer une continuité sur la N193.
Aiti : 2 nouvelles fréquences
Ponte-Leccia : 2 nouvelles fréquences
Corte : 12 nouvelles fréquences.
Vivario 12 nouvelles fréquences
Bocognano : 8 nouvelles fréquences dont 2 contraintes de programmes.
# Sur le CTA de Lyon : 22 nouvelles fréquences
Buis-les-Baronnies : 5 nouvelles fréquences
Valence : 1 nouvelle fréquence
Villefranche-sur Saône : 5 nouvelles fréquences dont 4 contraintes de programmes.
Chamonix : 5 nouvelles fréquences
Thonon-les-bains : 4 nouvelles fréquences
Le Conseil a aussi identifié une fréquence à Bourg-en-Bresse et une à Morzine.
# Sur le CTA de Paris : 26 nouvelles fréquences
Coulommiers : 6 nouvelles fréquences dont 5 contraintes de programmes
Noyon : 11 nouvelles fréquences dont 6 contraintes de programmes
Dourdan : 5 nouvelles fréquences dont 3 contraintes de programmes
Clermont : 4 nouvelles fréquences en contrainte de programmes.
# Sur le CTA de Caen : 37 nouvelles fréquences
Rouen : 5 nouvelles fréquences
Vernon : 10 nouvelles fréquences dont 9 contraintes de programmes
Verneuil-sur-Avre : 16 nouvelles fréquences dont 11 contraintes de programmes
Gournay-en-Bray : 6 nouvelles fréquences dont 3 contraintes de programmes
Le CSA a souhaité répondre favorablement à la demande des acteurs de se concerter avant de lancer les appels à candidatures qui devraient être lancées avant la fin 2014. Les commentaires seront à MaquetesFM@CSA.fr avant le 15 mars prochain en indiquant dans le titre du mail CTA XXX, zone... Des expérimentations pourront être menées avec l'ensemble des contributeurs qui le souhaitent.